Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOEUF DES CIMES ASSOCIATION DES ELEVEURS VIANDE DE SAVOIE
Association des Eleveurs Viande de Savoie

Numéro de dépôt :
99816345
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque BOEUF DES CIMES ASSOCIATION DES ELEVEURS VIANDE DE SAVOIE

Déposée le 5 octobre 1999 par l'association loi 1901 des Eleveurs Viande de Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOEUF DES CIMES ASSOCIATION DES ELEVEURS VIANDE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 des Eleveurs Viande de Savoie domicilié(e) 1 Rue du chateau, 73000 Chambery, Association Loi 1901 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président ASSOCIATION DES ELEVEURS VIANDE DE SAVOIE - France.

La marque BOEUF DES CIMES ASSOCIATION DES ELEVEURS VIANDE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUF DES CIMES ASSOCIATION DES ELEVEURS VIANDE DE SAVOIE est expirée depuis le 5 octobre 2009.

des Eleveurs Viande de Savoie a également déposé les autres marques suivantes : BOROSE , Bœuf des Cîmes , BOVO


Association des Eleveurs Viande de Savoie - 1 Rue du chateau, 73000 Chambery, Association Loi 1901 - France


Monsieur le Président ASSOCIATION DES ELEVEURS VIANDE DE SAVOIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Viande bovine de race allaitante " BOEUF DES CIMES " produite par les éleveurs de l'association des éleveurs viande de Savoie.